Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIT ET RIT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES BATELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FAIT ET RIT domicilié(e) Péniche l'équité, 16 PORT DE JAVEL BAS - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 648 721 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAIT ET RIT, Mlle FLORENCE LECOEUR domicilié(e) Péniche l'équité, 16 PORT DE JAVEL BAS - 75015 - PARIS - France.
La marque LES BATELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAIT ET RIT, SARL - Péniche l'équité, 16 PORT DE JAVEL BAS - 75015 - PARIS - France - SIREN 392648721
FAIT ET RIT, Mlle FLORENCE LECOEUR - Péniche l'équité, 16 PORT DE JAVEL BAS - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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